Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULS HEART
BELLERI FORMETUBES S.A.

Numéro de dépôt :
95553616
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2005

Présentation de la marque PULS HEART

Déposée le 11 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) BELLERI FORMETUBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PULS HEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLERI FORMETUBES domicilié(e) Z.I. - 2, rue de l'Artisanat, 42290 SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 927 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque PULS HEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULS HEART est expirée depuis le 11 janvier 2005.

BELLERI FORMETUBES a également déposé les autres marques suivantes : ERCE DESIGN , PRESS CONTROL , B BELLERI , B A R L I N E


BELLERI FORMETUBES S.A. - Z.I. - 2, rue de l'Artisanat, 42290 SORBIERS - France - SIREN 343927356


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, mobylettes, motocyclettes, vélos tout-terrain, leurs pièces détachées et accessoirs, à savoir: cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesses, guidons, freins, jantes, chaînes, pneus, selles, rayons, tubes, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres, poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selle, fourches, antivols, attelage de remorques, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatique, démarreurs, filets porte-bagages, porte-vélos.Barres de toit, guidons de bicyclettes pour triathlon.